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1. Accรจs et compte
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2. Nos produits
Nous nous sommes efforcรฉs de prรฉsenter aussi prรฉcisรฉment que possible nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou lโapparence des produits peuvent diffรฉrer de la faรงon dont elles sโaffichent sur votre รฉcran en raison du type dโappareil que vous utilisez pour accรฉder ร la boutique, ainsi que des paramรจtres et de la configuration de votre appareil. Nous ne garantissons pas que lโapparence ou la qualitรฉ des produits ou services que vous achetez rรฉpondront ร vos attentes ni quโelles seront identiques ร ce qui est illustrรฉ ou rendu dans nos boutiques en ligne. Toutes les descriptions de produits sont susceptibles dโรชtre modifiรฉes ร tout moment, sans prรฉavis et ร notre entiรจre discrรฉtion. Nous nous rรฉservons le droit dโinterrompre la vente de tout produit ร tout moment et pouvons limiter les quantitรฉs de tout produit que nous proposons ร une personne, une rรฉgion gรฉographique ou une juridiction, au cas par cas.
3. Commandes
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre dโachat et vous nous autorisez, ainsi que nos organismes de traitement des paiements, ร facturer le montant total de votre commande sur le moyen de paiement que vous avez sรฉlectionnรฉ. Amelia Rose Accessories se rรฉserve le droit dโaccepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit et ร sa discrรฉtion, sous rรฉserve de la loi applicable. Votre commande nโest pas acceptรฉe tant que Amelia Rose Accessories ne confirme pas son acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptรฉe. Veuillez examiner attentivement votre commande avant de la soumettre, car il se peut que Amelia Rose Accessories ne soit pas en mesure dโaccรฉder aux demandes dโannulation une fois quโune commande est acceptรฉe. Dans le cas oรน nous nโaccepterions pas, modifierions ou annulerions une commande, il se peut que nous tentions de vous en informer en contactant lโadresse e-mail, lโadresse de facturation et/ou le numรฉro de tรฉlรฉphone fournis au moment oรน la commande a รฉtรฉ passรฉe. Vos achats sont soumis ร des retours ou ร des รฉchanges uniquement en conformitรฉ avec notre politique de retour et de remboursement. Cela ne limite aucun droit dont vous pourriez disposer en vertu de la loi applicable. Vous dรฉclarez et garantissez que vos achats sont destinรฉs ร un usage personnel ou domestique et non ร des fins de revente commerciale ou dโexportation.
4. Prix et facturation
Les prix, rรฉductions et promotions sont modifiables sans prรฉavis. Le prix facturรฉ pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment oรน la commande est passรฉe et figurera dans lโe-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichรฉs nโincluent pas les taxes, lโexpรฉdition, la manutention, ni les frais de douane ou dโimportation. Les prix affichรฉs dans nos boutiques en ligne peuvent diffรฉrer de ceux proposรฉs dans les magasins physiques ou dans les boutiques en ligne ou autres gรฉrรฉes par des tiers. Il se peut que nous proposions, de temps ร autre, des promotions sur les Services susceptibles dโaffecter les prix et qui sont rรฉgies par des conditions gรฉnรฉrales distinctes des prรฉsentes Conditions de service. En cas de conflit entre les conditions dโune promotion et les prรฉsentes Conditions de service, les conditions de la promotion prรฉvaudront. Vous acceptez de fournir des informations dโachat, de paiement et de compte ร jour, complรจtes et exactes pour tous les achats effectuรฉs dans nos boutiques. Vous vous engagez ร mettre ร jour rapidement votre compte et dโautres informations, notamment votre adresse e-mail, les numรฉros de votre carte de crรฉdit et les dates dโexpiration, afin que nous puissions rรฉaliser vos transactions et vous contacter en cas de besoin. Vous dรฉclarez et garantissez que (1) vous avez lโautorisation dโutiliser le moyen de paiement que vous avez fourni, (2) les informations que vous avez fournies pour ce moyen de paiement sont vraies, exactes et complรจtes, (3) les montants facturรฉs vous incombant seront honorรฉs par le fournisseur de votre moyen de paiement, et (4) vous paierez les montants facturรฉs vous incombant aux prix affichรฉs, y compris les frais dโexpรฉdition et de manutention ainsi que toutes les taxes applicables, le cas รฉchรฉant.
5. Expรฉdition et livraison
Sauf indication contraire, nous dรฉclinons toute responsabilitรฉ en cas de retards dโexpรฉdition et de livraison. Tous les dรฉlais dโexpรฉdition ne sont que des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causรฉs par les transporteurs de marchandises, le traitement douanier ou des รฉvรฉnements indรฉpendants de notre volontรฉ. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le titre et le risque de perte vous sont transfรฉrรฉs au moment oรน nous remettons les produits au transporteur, sauf disposition contraire de la loi applicable. Nous ne sommes pas responsables des retards ou des dรฉfaillances causรฉs par des รฉvรฉnements รฉchappant ร notre contrรดle raisonnable, y compris les retards douaniers ou des transporteurs, les catastrophes naturelles, les intempรฉries, les conflits sociaux, les pรฉnuries dโapprovisionnement, les pannes dโรฉlectricitรฉ ou de tรฉlรฉcommunications, les cyberincidents, les actions gouvernementales ou autres รฉvรฉnements similaires. Consultez notre politique dโexpรฉdition pour plus de dรฉtails.
6. Propriรฉtรฉ intellectuelle
Nos Services, y compris, sans sโy limiter, toutes les marques dรฉposรฉes, marques, textes, images, graphiques, avis sur les produits, vidรฉos et fichiers audio, sont la propriรฉtรฉ de Amelia Rose Accessories, de ses affiliรฉs ou de ses concรฉdants, et sont protรฉgรฉs par les lois amรฉricaines et รฉtrangรจres sur les marques, les droits dโauteur et autres lois sur la propriรฉtรฉ intellectuelle. De mรชme, les fiches de produits sont gรฉrรฉes par Amelia Rose Accessories et en sont sa propriรฉtรฉ. Lโachat ou la livraison dโun produit nโoctroie ni ne confรจre aucun droit de propriรฉtรฉ intellectuelle, y compris tout brevet, droit dโauteur, marque dรฉposรฉe ou autre droit de propriรฉtรฉ, sur ou vers le produit, sa conception, son logiciel ou sa technologie sous-jacente. Tous ces droits demeurent lโexclusivitรฉ de Amelia Rose Accessories ou du dรฉtenteur initial des droits. Ces Conditions vous autorisent ร nโutiliser les Services quโร des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, crรฉer des ลuvres dรฉrivรฉes, afficher publiquement, exรฉcuter publiquement, republier, tรฉlรฉcharger, stocker ou transmettre tout รฉlรฉment des Services sans notre consentement รฉcrit prรฉalable. Sauf disposition expresse des prรฉsentes, aucune disposition de ces Conditions de service ne vous accorde ni ne doit รชtre interprรฉtรฉe comme vous accordant une licence ou dโautres droits en vertu dโun brevet, dโune marque dรฉposรฉe, dโun droit dโauteur ou de toute autre propriรฉtรฉ intellectuelle de Amelia Rose Accessories, de Shopify ou de tout tiers. Toute utilisation non autorisรฉe des Services peut enfreindre les lois applicables sur la propriรฉtรฉ intellectuelle ou dโautres lois. Tous les droits qui ne sont pas expressรฉment accordรฉs dans les prรฉsentes sont rรฉservรฉs par Amelia Rose Accessories. Les noms, les logos, les noms de produits et de services, les conceptions et les slogans de Amelia Rose Accessories sont des marques dรฉposรฉes de Amelia Rose Accessories ou de ses affiliรฉs ou concรฉdants. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans lโautorisation รฉcrite prรฉalable de Amelia Rose Accessories. Le nom, le logo, les noms de produits et de services, les conceptions et les slogans de Shopify sont des marques dรฉposรฉes de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, conceptions et slogans figurant sur les Services sont des marques dรฉposรฉes de leurs propriรฉtaires respectifs.
7. Outils facultatifs
Il se peut que nous vous donnions accรจs ร des outils clients proposรฉs par des tiers dans le cadre des Services, que nous ne surveillons pas, sur lesquels nous nโexerรงons aucun contrรดle et pour lesquels nous nโavons aucune contribution. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions lโaccรจs ร ces outils ยซ tels quels ยป et ยซ selon leur disponibilitรฉ ยป, sans aucune garantie, dรฉclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous dรฉclinons toute responsabilitรฉ dรฉcoulant de ou liรฉe ร votre utilisation dโoutils tiers facultatifs. Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposรฉs par le biais du site est entiรจrement ร vos propres risques et ร votre discrรฉtion, et vous devez vous assurer de connaรฎtre et dโapprouver les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concernรฉ(s). Il se peut que, ร lโavenir, nous proposions de nouvelles fonctionnalitรฉs par lโintermรฉdiaire des Services (notamment par le lancement de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalitรฉs seront รฉgalement considรฉrรฉes comme faisant partie des Services et seront soumises aux prรฉsentes Conditions de service.
8. Liens tiers
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9. Relation avec Shopify
Amelia Rose Accessories est propulsรฉe par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Lorsque vous utilisez les Services, votre appareil communique avec les systรจmes de Shopify pour fournir les Services. La section 10 explique la faรงon dont Shopify utilise et traite les informations issues de ces interactions. Toutefois, toutes les ventes et tous les achats que vous effectuez dans notre boutique sont rรฉalisรฉs directement auprรจs de Amelia Rose Accessories. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify nโest responsable dโaucun aspect des ventes conclues entre vous et Amelia Rose Accessories, y compris toute blessure, tout dommage ou toute perte rรฉsultant de lโachat de produits et de services. Par les prรฉsentes, vous dรฉgagez expressรฉment Shopify et ses affiliรฉs de lโensemble des rรฉclamations, dommages et responsabilitรฉs dรฉcoulant de ou liรฉs ร vos achats et transactions avec Amelia Rose Accessories.
10. Politique de confidentialitรฉ
Notre politique de confidentialitรฉ explique la maniรจre dont nous pourrions recueillir, utiliser et divulguer certaines informations personnelles issues de votre utilisation des Services. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu cette politique de confidentialitรฉ. รtant donnรฉ que les Services sont hรฉbergรฉs par Shopify, au fil de votre navigation et de vos interactions avec les Services, Shopify recueille, utilise, traite et stocke des informations personnelles concernant votre accรจs aux Services et lโutilisation que vous en faites, y compris des informations sur votre transaction. Shopify peut utiliser ces informations ร des fins comprenant, sans sโy limiter, la fourniture, la sรฉcurisation et lโamรฉlioration des Services ; le traitement des transactions ; et la prรฉvention de la fraude sur ce site web et sur dโautres sites web propulsรฉs par Shopify. Les informations recueillies lors de votre visite ou utilisation des Services, y compris les informations recueillies automatiquement concernant votre activitรฉ de navigation, seront transmises et partagรฉes avec Shopify ainsi quโavec des tiers pouvant รชtre situรฉs dans des pays autres que celui oรน vous rรฉsidez, afin de vous fournir des services. Consultez notre politique de confidentialitรฉ et la Politique de confidentialitรฉ de Shopify pour plus de dรฉtails sur la faรงon dont nous, Shopify, et nos partenaires utilisons vos informations personnelles.
11. Retours dโexpรฉrience
Si vous soumettez, chargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre maniรจre des idรฉes, des suggestions, des retours dโexpรฉrience, des avis, des propositions, des plans ou dโautres contenus (collectivement, les ยซ Retours dโexpรฉrience ยป), vous nous accordez une licence perpรฉtuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours dโexpรฉrience sur nโimporte quel support et ร nโimporte quelle fin, y compris pour un usage commercial. Nous pouvons, par exemple, utiliser nos droits au titre de cette licence pour exploiter, fournir, รฉvaluer, enrichir, amรฉliorer et promouvoir les Services, ainsi que pour remplir nos obligations et exercer nos droits en vertu des Conditions de service. Vous dรฉclarez et garantissez รฉgalement que : (1) vous possรฉdez ou dรฉtenez tous les droits nรฉcessaires sur lโensemble des Retours dโexpรฉrience ; (2) vous avez divulguรฉ toute rรฉmunรฉration ou incitation reรงue dans le cadre de votre soumission de Retours dโexpรฉrience ; et (3) vos Retours dโexpรฉrience seront conformes aux prรฉsentes Conditions de service. Nous ne sommes ni ne serons soumis ร aucune obligation (a) de prรฉserver la confidentialitรฉ de vos Retours dโexpรฉrience ; (b) de verser une rรฉmunรฉration pour vos Retours dโexpรฉrience ; ou (c) de rรฉpondre ร vos Retours dโexpรฉrience. Il se peut que nous surveillions, modifiions ou supprimions les Retours dโexpรฉrience que nous jugeons, ร notre seule discrรฉtion, illรฉgaux, offensants, menaรงants, diffamatoires, calomnieux, pornographiques, obscรจnes ou par ailleurs rรฉprรฉhensibles, ou qui enfreignent la propriรฉtรฉ intellectuelle de toute partie ou les prรฉsentes Conditions de service, sans pour autant en avoir lโobligation. Vous convenez que vos Retours dโexpรฉrience ne violeront aucun droit dโun tiers, y compris les droits dโauteur, les marques dรฉposรฉes, la confidentialitรฉ, la personnalitรฉ ou tout autre droit personnel ou de propriรฉtรฉ. Vous convenez en outre que vos Retours dโexpรฉrience ne contiendront pas de propos diffamatoires, illรฉgaux, abusifs ou obscรจnes, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible dโaffecter de quelque maniรจre que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site web associรฉ. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prรฉtendre รชtre quelquโun dโautre que vous-mรชme, ni nous induire ou induire des tiers en erreur quant ร lโorigine de tout Retour dโexpรฉrience. Vous รชtes lโunique responsable de tout Retour dโexpรฉrience que vous fournissez et de son exactitude. Nous nโassumons aucune responsabilitรฉ quant aux Retours dโexpรฉrience publiรฉs par vous ou par un tiers.
12. Erreurs, inexactitudes et omissions
Il peut parfois y avoir des informations sur ou dans les Services contenant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions susceptibles de concerner des descriptions de produits, des prix, des promotions, des offres, des frais dโexpรฉdition de produits, des dรฉlais dโacheminement et la disponibilitรฉ. Nous nous rรฉservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions, et de modifier ou mettre ร jour les informations, voire dโannuler des commandes si des informations sont inexactes, y compris aprรจs la soumission dโune commande. Si nous annulons une commande aprรจs lโencaissement du paiement, nous รฉmettrons tout remboursement exigรฉ par la loi applicable.
13. Utilisations interdites
13.1 Vous ne pouvez accรฉder aux Services et les utiliser quโร des fins lรฉgales. Vous ne pouvez pas accรฉder aux Services ni les utiliser, de maniรจre directe ou indirecte : (a) ร des fins illรฉgales ou malveillantes ; (b) pour enfreindre des rรจglements, rรจgles, lois ou ordonnances locales dโordre international, fรฉdรฉral, provincial ou รฉtatique ; (c) pour enfreindre ou violer nos droits de propriรฉtรฉ intellectuelle ou ceux dโautrui ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dรฉnigrer, intimider ou nuire ร lโun de nos employรฉs ou ร toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, charger, tรฉlรฉcharger, utiliser ou rรฉutiliser tout รฉlรฉment qui nโest pas conforme aux prรฉsentes Conditions de service ; (g) pour transmettre, ou faire envoyer, tout contenu publicitaire ou promotionnel, y compris les ยซ courriers indรฉsirables ยป, les ยซ chaรฎnes de lettres ยป, les ยซ spams ยป ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper ou tenter dโusurper lโidentitรฉ de toute autre personne ou entitรฉ ; ou (i) pour vous engager dans toute autre conduite qui restreint ou empรชche lโutilisation ou la jouissance des Services par quiconque, ou qui, selon ce que nous dรฉterminerons, pourrait nuire ร Amelia Rose Accessories, ร Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou engager leur responsabilitรฉ.
13.2 De plus, vous vous engagez ร ne pas : (a) charger ni transmettre de virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait รชtre utilisรฉ dโune maniรจre qui affectera la fonctionnalitรฉ ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ni exploiter une quelconque partie des Services ; (c) recueillir ni suivre les informations personnelles dโautrui ; (d) spammer, hameรงonner, dรฉtourner un domaine ni extorquer des informations des services ; (e) utiliser de robots, robots dโexploration, outils de moissonnage, de collecte et dโextraction de donnรฉes, appareils ou processus automatiques, outils dโIA (tels que lโIA agentique) ou de moyens automatisรฉs ou manuels pour accรฉder aux Services ; ni (f) interfรฉrer avec, contourner ou รฉluder les fonctionnalitรฉs de sรฉcuritรฉ ou dโautorisation, les en-tรชtes dโexclusion des robots ou les autres mesures que nous employons pour restreindre lโaccรจs aux Services. Nous nous rรฉservons le droit de suspendre, dรฉsactiver ou rรฉsilier votre compte ร tout moment, sans prรฉavis, si nous dรฉterminons que vous avez enfreint une quelconque partie de ces Conditions.
14. Agents
14.1 La prรฉsente section (ยซ Conditions de lโAgent ยป) sโapplique si vous utilisez, autorisez, permettez ou causez le dรฉploiement dโun Agent pour accรฉder, utiliser ou interagir avec lโun ou lโautre des Services. On entend par ยซ Agent ยป tout logiciel ou service qui agit de maniรจre autonome ou semi-autonome au nom ou sur les instructions dโune personne ou dโune entitรฉ et qui peut รชtre exรฉcutรฉ pour le compte ou ร lโaide de lโappareil dโune personne, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent nโest autorisรฉ ร accรฉder, utiliser ou interagir avec les Services, ร moins quโil ne sโidentifie en tout temps et ne fonctionne en stricte conformitรฉ avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous. De plus, aucun Agent ne peut accรฉder, utiliser ou interagir avec les Services si nous avons demandรฉ ร lโAgent de sโabstenir dโaccรฉder, dโutiliser ou dโinteragir avec tout service.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, si et comment un Agent accรจde, utilise et interagit avec les Services.
14.4 Les Agents doivent : (a) dans toutes les requรชtes HTTP/HTTPS, indiquer que la requรชte provient dโun Agent et divulguer le nom de lโAgent en incluant la mention suivante dans la chaรฎne dโagent utilisateur de la requรชte : ยซ Agent/[nom de lโagent] ยป ; (b) ne pas dissimuler ou masquer le fait que lโaccรจs, lโutilisation ou les interactions proviennent dโun Agent, par exemple en (i) imitant les comportements et les modรจles dโinteraction humains, ou (ii) en complรฉtant ou en contournant les captchas ou les mesures destinรฉes ร faire la distinction entre lโutilisation par un ordinateur et celle par un humain, (c) rรฉpondre de maniรจre sincรจre ร toute question ou invite visant ร dรฉterminer si les interactions proviennent dโun humain ou dโun ordinateur, (d) ne pas contourner ou รฉluder toute mesure destinรฉe ร bloquer, limiter, modifier ou contrรดler la maniรจre dont les Agents accรจdent, utilisent ou interagissent avec les Services.
15. Rรฉsiliation
Nous pouvons rรฉsilier le prรฉsent accord ou votre accรจs aux Services (ou ร toute partie de ceux-ci) ร notre seule discrรฉtion, ร tout moment et sans prรฉavis, et vous resterez redevable de tous les montants dus jusquโร la date de rรฉsiliation incluse. Les sections suivantes continueront de sโappliquer aprรจs toute rรฉsiliation : Propriรฉtรฉ intellectuelle, Retours dโexpรฉrience, Rรฉsiliation, Clause de non-responsabilitรฉ en matiรจre de garanties, Limitation de responsabilitรฉ, Indemnisation, Divisibilitรฉ, Renonciation ; accord intรฉgral, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialitรฉ, ainsi que toute autre disposition qui, de par sa nature, doit survivre ร la rรฉsiliation.
16. Clause de non-responsabilitรฉ en matiรจre de garanties
Les informations prรฉsentรฉes sur ou par le biais des Services sont mises ร disposition uniquement ร des fins dโinformation gรฉnรฉrale. Nous ne garantissons pas lโexactitude, lโexhaustivitรฉ ou lโutilitรฉ de ces informations. Toute confiance que vous accordez ร de telles informations est strictement ร vos propres risques. Nous dรฉclinons toute responsabilitรฉ dรฉcoulant de la confiance accordรฉe ร ces รฉlรฉments par vous-mรชme, par tout autre visiteur des Services ou par quiconque pourrait รชtre informรฉ de leur contenu.
SAUF INDICATION CONTRAIRE EXPRESSE DE Amelia Rose Accessories, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSรS PAR LE BIAIS DES SERVICES SONT FOURNIS ยซ TELS QUELS ยป ET ยซ SELON LEUR DISPONIBILITร ยป POUR VOTRE UTILISATION, SANS AUCUNE DรCLARATION, GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITร MARCHANDE, DโADรQUATION ร UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITร, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAรON. NOUS NE GARANTISSONS NI NE DรCLARONS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, RAPIDE, SรCURISรE OU SANS ERREUR. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU NโAUTORISENT PAS LES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITร EN MATIรRE DE GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES ; IL EST DONC POSSIBLE QUE LA CLAUSE DE NON-RESPONSABILITร CI-DESSUS NE SโAPPLIQUE PAS ร VOTRE CAS.
17. Limitation de responsabilitรฉ
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18. Indemnisation
Vous acceptez dโindemniser, de dรฉfendre et de dรฉgager de toute responsabilitรฉ Amelia Rose Accessories, Shopify, ainsi que nos affiliรฉs, partenaires, cadres, directeurs, employรฉs, agents, entrepreneurs, concรฉdants et prestataires de services pour toutes les pertes, dommages, responsabilitรฉs ou rรฉclamations, y compris les honoraires dโavocat raisonnables, payables ร un tiers et liรฉs ร ou dรฉcoulant de (1) votre violation de ces Conditions de service ou des documents quโelles intรจgrent par rรฉfรฉrence, (2) votre violation de toute loi ou des droits dโun tiers, ou (3) votre accรจs aux Services et leur utilisation. Nous vous informerons de toute rรฉclamation donnant droit ร une indemnisation, รฉtant entendu que lโabsence de notification rapide ne vous relรจvera pas de vos obligations, ร moins que vous ne subissiez un prรฉjudice important. Nous pouvons contrรดler la dรฉfense et le rรจglement dโune telle rรฉclamation ร vos frais, y compris le choix de lโavocat, mais nous ne rรฉglerons aucune rรฉclamation nรฉcessitant des obligations non monรฉtaires de votre part sans votre consentement (lequel ne doit pas รชtre refusรฉ de maniรจre dรฉraisonnable). Vous coopรฉrerez ร la dรฉfense des rรฉclamations indemnisรฉes, notamment en fournissant les documents pertinents.
19. Divisibilitรฉ
Dans le cas oรน une disposition des prรฉsentes Conditions de service serait jugรฉe illรฉgale, nulle ou inapplicable, ladite disposition sera nรฉanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considรฉrรฉe comme dissociรฉe des prรฉsentes Conditions de service. Cette dรฉtermination nโaffectera en rien la validitรฉ et lโapplicabilitรฉ des autres dispositions restantes. Rien dans ces Conditions ne limite les droits dont vous pourriez disposer en vertu des lois applicables sur la protection des consommateurs ou dโautres lois auxquelles il est impossible de renoncer par contrat. Si une partie de ces Conditions entre en conflit avec ces droits, ces derniers prรฉvaudront.
20. Renonciation ; accord intรฉgral
Le fait de ne pas exercer ou appliquer lโun des droits ou lโune des dispositions des prรฉsentes Conditions de service ne constitue en aucun cas une renonciation ร ce droit ou ร cette disposition. Ces Conditions de service, ainsi que toute politique ou rรจgle de fonctionnement que nous avons publiรฉe sur ce site ou concernant le Service, constituent lโintรฉgralitรฉ de lโaccord et de lโentente conclus entre vous et nous et rรฉgissent votre utilisation du Service, remplaรงant tous les accords, communications et propositions antรฉrieurs ou contemporains, quโils soient oraux ou รฉcrits, entre vous et nous (y compris, sans sโy limiter, toutes les versions antรฉrieures des Conditions de service). Toute ambiguรฏtรฉ quant ร lโinterprรฉtation de ces Conditions de service ne doit pas รชtre interprรฉtรฉe au dรฉtriment de la partie rรฉdactrice.
21. Cession
Vous ne pouvez pas dรฉlรฉguer, transfรฉrer ou cรฉder le prรฉsent Accord ou lโun quelconque de vos droits ou obligations au titre de ces Conditions sans notre consentement รฉcrit prรฉalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transfรฉrer, cรฉder ou dรฉlรฉguer ces Conditions ainsi que nos droits et obligations sans quโil soit nรฉcessaire dโobtenir votre consentement ou de vous en informer.
22. Droit applicable
Ces Conditions sont rรฉgies par les lois de la juridiction oรน Amelia Rose Accessories a son siรจge social ou est constituรฉe, sans tenir compte des principes de conflits de lois. Vous et Amelia Rose Accessories acceptez la compรฉtence et le lieu des tribunaux situรฉs dans cette juridiction, sauf si la loi applicable lโinterdit. Vous et Amelia Rose Accessories consentez au lieu et ร la compรฉtence personnelle de ces tribunaux. Aucune disposition de cette section ne limite les droits que vous pourriez avoir de porter des rรฉclamations devant vos tribunaux locaux ou de vous appuyer sur les lois impรฉratives qui sโappliquent dans votre lieu de rรฉsidence.
23. Traductions
Les Conditions de service peuvent รชtre disponibles dans dโautres langues que lโanglais. En cas dโincohรฉrence ou de conflit entre les prรฉsentes Conditions de service en anglais et des Conditions de service disponibles dans une autre langue, la version en anglais la plus rรฉcente des Conditions de service prรฉvaudra. Tout litige dรฉcoulant de ces Conditions de service sera rรฉsolu en anglais, sauf dรฉcision contraire de Amelia Rose Accessories (agissant ร son entiรจre discrรฉtion) ou exigence de la loi applicable.
24. En-tรชtes
Les en-tรชtes utilisรฉs dans cet accord sont inclus ร titre de commoditรฉ uniquement et ne limiteront ni nโaffecteront en rien ces Conditions.
25. Communications รฉlectroniques
En utilisant les Services ou en passant une commande, vous acceptez que nous puissions vous envoyer des communications transactionnelles et liรฉes aux services par voie รฉlectronique, y compris par e-mail, par le biais dโun avis sur le compte, ou par publication sur les Services. Ces communications peuvent concerner vos commandes, votre compte, vos achats, vos retours, ces Conditions de service ou dโautres questions liรฉes aux Services. Il vous incombe de maintenir vos coordonnรฉes ร jour.
26. Modifications des Conditions de service
Vous pouvez consulter la version la plus rรฉcente des Conditions de service ร tout moment sur cette page.
Nous nous rรฉservons le droit, ร notre seule discrรฉtion, de mettre ร jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions de service en publiant des mises ร jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de vรฉrifier pรฉriodiquement si des modifications ont รฉtรฉ apportรฉes ร notre site web. Nous vous informerons de toute modification matรฉrielle apportรฉe ร ces Conditions de service conformรฉment ร la loi applicable, et ces modifications entreront en vigueur ร la date indiquรฉe dans lโavis. En continuant dโutiliser les Services ou dโy accรฉder aprรจs la publication de toute modification apportรฉe ร ces Conditions de service, vous signifiez votre acceptation de ces modifications.
27. Coordonnรฉes
Les questions relatives aux Conditions de service doivent nous รชtre adressรฉes ร rebecca@ameliaroseaccessories.co.uk.
Nos coordonnรฉes sont publiรฉes dans notre politique relative aux coordonnรฉes.